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 Constitution économique de l'Alorie

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Mars
Admin



Nombre de messages : 347
Date d'inscription : 23/12/2005

Constitution économique de l'Alorie Empty
MessageSujet: Constitution économique de l'Alorie   Constitution économique de l'Alorie EmptyLun 7 Aoû - 22:06

-Le trésorier doit rendre les comptes d'Alorie public dans les partits de son gën du forum des ténébres du passé.

-En cas de dons dont le déstinataire est non-précisé, la moitié ira dans la réserve commune, et l'autre sur vos comptes privés.

-en cas de découvert (si vous prenez plus que ce que vous avez donnez) vous devrez rendre ce que vous avez pris de trop dans les 2 semaines suivantes (je vous préviendrait). Si ceci n'est pas fait, vous aurez une ammende égale au double de la somme emprunté. Le chef de l'alliance aura la liberté de punition en cas de non-paiement de cette ammende.

-En cas de décés de l'un de nos membres, ses ressources seront légués à ceux figurant sur le testament qu'il aurat transmit au trésorier. Testament qui restera privé jusqu'a la mort de son auteur. Si aucun testament n'éxiste, ses ressources seront donnés à la reserve commune.

-La réserve commune sera utilisé en cas de guérre, de paiement d'indemnité, de toute charge commune ou cas spéciaux (contacter le trésorier pour délimité ces cas).

-Chaque mois, une indémnité en crédit que le trésorier fixera sera reversé à celui ayant le plus donné à la réserve commune.

-Un impot hebdommadaire en tour sera levé aprés vote comforme à notre constitution. Cette impot servira à nous équiper en ADM. Son non-payement entrainera une ammende.


Dernière édition par le Dim 13 Aoû - 18:37, édité 1 fois
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